Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot volume sur la parcelle cadastrée AI 85 sise sur la Commune des Pennes-Mirabeau au bénéfice de la société IMMO DL

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière sur le site Château Gombert II avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Pallières 2 aux Pennes Mirabeau - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 SPLA du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise DEMCY relatif au marché de travaux pour la démolition du bâtiment situé au 30 rue de l'Horticulture à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA4) "Démonstrateur de Ville Durable"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA4) "Démonstrateur de Ville Durable"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du quitus de l'opération de réalisation d'un troisième bâtiment de bureaux dans le parc de Trigance à Istres

Résumé

Approbation du quitus de l’opération de réalisation d’un troisième bâtiment de bureaux dans le parc de Trigance à Istres

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de fonds de concours pour les travaux concernant le réseau d'éclairage public de la Voirie sous compétence métropolitaine sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé

Le présent avenant vient réajuster les montants financiers de la convention de fonds de concours n°Z210817COV pour l’exécution de ces opérations de travaux sur l’éclairage public métropolitain concernant l’année 2022. Dans le cadre de celui-ci, il convient désormais de prendre en charge également une nouvelle opération intitulée « Mise en sécurité des armoires de commande »