Délibérations

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d'une subvention à l'entreprise Numtech pour l'Appel à Projets 14 dans le cadre des pôles de compétitivité.

Résumé

Au titre de sa politique en faveur des filières d'excellence, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole apporte depuis 2005 un soutien aux pôles de compétitivité présents sur son territoire qui sont au nombre de 7 : Optique, Pégase, Solutions Communicantes Sécurisées, Eurobiomed, Mer, Risques, Capenergies. Marseille Provence Métropole est aujourd'hui sollicitée financièrement, à hauteur de 30 000 euros, en vue du co-financement de 1 entreprise impliquée dans 1 projet retenu lors du 14ème appel à projets du FUI (projet issu du pôle de compétitivité SCS). Il est proposé l'approbation d'une convention d'application liant la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole au titulaire du projet.

Rapporteur : Monsieur COULOMB Vincent

Objet

Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)

Résumé

Dans le cadre de la convention de partenariat entre Marseille Provence Métropole et la Caisse d’Assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT), une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques a été engagée. Afin de bénéficier d’une subvention du Fonds National de Prévention de la Caisse des Dépôts et Consignation pour cette démarche, il convient d’autoriser M. le Président à solliciter cette subvention et à signer tous les documents afférents.

Rapporteur : Monsieur FRANCESCHI François

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Terra Nostrum dans le cadre du projet "Découvre ta nature".

Résumé

L’Association Terra Nostrum, collectif de journalistes reporters-photographes pour la promotion d’œuvres photographiques et audiovisuelles dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, propose un projet intitulé « Découvre ta nature » dont l’objectif est de faire découvrir au jeune public la faune périurbaine de notre agglomération. Voyage ludique au cœur de la biodiversité, ce projet novateur décline sur différents supports l’histoire des animaux qui peuplent notre région. Baleines, dauphins, faucons pèlerins, aigles de Bonelli, molosses de Cestoni, fous de Bassan, puffins cendrés, pétrels tempête, Marseille et sa région sont une véritable réserve naturelle où viennent se reproduire des espèces rares, en voie de disparition. A ce titre, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole souhaite soutenir ce projet sous la forme d’une subvention d’un montant de 10 000 euros TTC à l’Association Terra Nostrum.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d'une subvention à l'association POPsud pour l'organisation d'un challenge photonique, showroom et d'une conférence scientifique à l'Hôtel Technoptic sur le Technopôle de Château-Gombert.

Résumé

Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver une subvention de 40 000 euros à l’Association POPsud pour l’organisation d’un challenge photonique, showroom et d’une conférence scientifique.

Rapporteur : Monsieur FRANCESCHI François

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Festival Mondial de l'Image Sous-Marine pour l'organisation du 39ème Festival Mondial de l'Image Sous Marine.

Résumé

Le 39ème festival mondial de l’image sous marine se déroulera à Marseille du 31 octobre au 4 novembre 2012. Festival emblématique il collabore avec des organisations aussi impliquées que l’Unesco ou des collectivités dans plus de 47 pays et effectue une tournée internationale de près de 300 dates dans l’année, ayant pour objectif de diffuser les œuvres et actions du milieu marin et sous-marin, de sa protection mais aussi de son utilisation par le mondé économique. Compte tenu de ce qui précède, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole souhaite soutenir ce festival, sous la forme d’une subvention d’un montant de 10 000 euros TTC à l’Association Festival Mondial de l’Image Sous-Marine.

Rapporteur : Monsieur FRANCESCHI François

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Gourméditerranée pour l’organisation d’un festival culinaire régional.

Résumé

En janvier 2012, l’association Gourméditerranée a été créée par les chefs et restaurateurs marseillais et tables de Provence dans le but de «promouvoir les savoir-faire et la gastronomie marseillaise et provençale». Autour de Gérald Passedat, Lionel Lévy, et Guillaume Sourrieu (Président, Vice Président et Trésorier), 40 chefs de la région se sont réunis, certains médiatiques et étoilés, d’autres moins connus mais tout autant amoureux de la cuisine «made in Provence», autour d’une même idée : valoriser le territoire grâce à l’amour de la culture, du produit, et de la gastronomie de notre région. C’est pourquoi, au regard de ce contexte porteur et dynamique, pour un rayonnement accru de son territoire, pour son devenir en interaction avec les richesses, talents et cultures qui l’entourent, Marseille Provence Métropole souhaite participer en 2012 au budget du festival Gourméditerranée dont la première édition s’est tenue du 22 au 24 septembre 2012 dans l’enceinte de la Foire de Marseille. Il est donc proposé d’attribuer une subvention à l’association Gourméditerranée d’un montant de 30 000 euros TTC sur la base d’un budget prévisionnel présenté par l’association de 143 525 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur FRANCESCHI François

Objet

Attribution d'une subvention à l'Espace Culture pour l'organisation des Rencontres d'Averroès 2012.

Résumé

L’Association Espace Culture a pour objet social la participation au développement culturel dans la Ville de Marseille, notamment par l’organisation de manifestations culturelles. Dans ce cadre, l’Association produit et organise « Les Rencontres d’Averroès », manifestation annuelle consacrée aux mutations de l’espace euro-méditerranéen. « Les Rencontres d’Averroès », ouvertes au grand public, sont conçues comme un moment de partage de la connaissance entre des spécialistes et ceux qui ne le sont pas. Leur grande audience en fait l’un des lieux les plus importants de la réflexion et du débat sur la Méditerranée. Marseille Provence Métropole souhaite participer en 2012 au budget de la 19ème édition des Rencontres d’Averroès qui se dérouleront les 23 et 24 novembre 2012 à Marseille et du 25 octobre au 30 novembre dans plusieurs lieux régionaux. Il est donc proposé d’attribuer une subvention à l’Espace Culture d’un montant de 25 000 euros TTC sur la base d’un budget prévisionnel présenté par l’association de 248 000 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur FRANCESCHI François

Objet

Location d'un espace pour la participation de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole au Salon Autonomic Mediterranée - édition 2012.

Résumé

Le Salon Autonomic Méditerranée se déroulera le 6 et 7 décembre 2012 au Parc Chanot à Marseille. Référence des acteurs du handicap, de la dépendance et de l’accessibilité, cet événement créé depuis l’année 2000 est le leader sur le Sud Est français dans le domaine du handicap et de la dépendance. C’est l’occasion pour Marseille Provence Métropole de présenter les initiatives qu’elle mène en matière d’accessibilité aux personnes handicapées notamment en ce qui concerne les transports. A ce titre il est envisagé de louer un espace de 90 m² pour un montant n’excédant pas 30 000 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur FRANCESCHI François

Objet

Participation de MPM au salon Nautique de Paris édition 2012 .

Résumé

Le Salon nautique de Paris se tiendra du 8 au 16 décembre 2012 au Parc des Expositions de Paris, Porte de Versailles. Cette manifestation annuelle qui accueille chaque année 300 000 visiteurs et 950 exposants est une vitrine exceptionnelle qui réunit les différents acteurs de la plaisance et du nautisme et notamment l’ensemble des institutionnels qui interviennent dans ce domaine. La charge financière de Marseille Provence Métropole, en ce qui concerne la location d’espaces de conférence et de promotion et les dépenses afférentes n’excèdera pas 30 000 euros HT.

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Participation de Marseille Provence Métropole au financement du Bataillon des Marins pompiers de Marseille pour l'année 2012.

Résumé

Conformément à l’article L.2513-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, crée par la Loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004, Marseille Provence Métropole vote une participation au financement du Bataillon des Marins Pompiers correspondant à «10% des dépenses de fonctionnement du Bataillon des Marins Pompiers de constater au Compte Administratif de la commune de Marseille l’année précédente, minorées de recettes autres que celles provenant de la Communauté Urbaine. » Le calcul de cette participation tient compte également des 10 millions d'euros versés par l’Etat à la ville de Marseille en application de la loi de finance rectificative de 2006. Pour mémoire, en 2010, le Bataillon des Marins Pompiers a perçu une subvention exceptionnelle de l’Etat d’un montant de 5 millions d'euros minorant de facto de 0,5 millions d'euros la participation de Marseille Provence Métropole, en 2011 cette subvention n’a pas été reconduite. Le montant de la participation 2012 s’établit à 7 091 174,38 euros.