Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD337 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_266
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD315 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_266
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD338 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_269
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD134 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_271
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Château Gombert - Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concertée de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Vallon Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec Madame Catherine Coker, relatif à un sinistre responsabilité administrative suite aux travaux de création du giratoire quartier Boucasson
Résumé
Ce protocole transactionnel vise à indemniser Madame COKER et éviter une procédure contentieuse à l’encontre de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec Madame Patricia Teichenne, relatif à un sinistre responsabilité administrative suite aux travaux de création du giratoire quartier Boucasson
Résumé
Ce protocole transactionnel vise à indemniser Madame TEICHENNE et éviter une procédure contentieuse à l’encontre de la Métropole Aix-Marseille-Provence.