Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Cité des Energies - Programme 2 : acquisition d'équipements mutualisés
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Dispositif de soutien au logement des personnels du chantier ITER
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Approbation d’un complément au dispositif d'aide à l'immobilier adopté par délibération 2012_A113 et approbation d'une aide à cinq entreprises du Pays d'Aix
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Gestion des Pépinières d'Entreprises et de l'Hôtel Technologique - Actualisation du règlement intérieur et des conventions d'hébergement - Application de la norme AFNOR
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Gestion des Pépinières d'Entreprises et de l'Hôtel Technologique - Actualisation de la tarification
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Initiatives
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Attribution de subventions au titre de l’année 2013 à la Mission Locale du Pays d'Aix et à Aix Emploi Relais Environnement
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
CPER 2007-2013 - Financement de l'opération "Extension des locaux de l'IUT d'Aix-Marseille - Campus Aix-en-Provence : création d'une Maison des Etudiants" - Approbation de la convention avec Aix-Marseille Université et autorisation de signature
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Motion des élus de la C.P.A. pour soutenir la demande des fabricants de calissons d'Aix-en-Provence en vue d'obtenir le label européen "Indication Géographique Protégée" (IGP) pour leurs produits
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Restructuration et agrandissement de la piscine communautaire René Guibert à Pertuis – Election des membres du jury du concours de maîtrise d’œuvre