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Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Cité des Energies - Programme 2 : acquisition d'équipements mutualisés


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Dispositif de soutien au logement des personnels du chantier ITER


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Approbation d’un complément au dispositif d'aide à l'immobilier adopté par délibération 2012_A113 et approbation d'une aide à cinq entreprises du Pays d'Aix


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Gestion des Pépinières d'Entreprises et de l'Hôtel Technologique - Actualisation du règlement intérieur et des conventions d'hébergement - Application de la norme AFNOR


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Gestion des Pépinières d'Entreprises et de l'Hôtel Technologique - Actualisation de la tarification


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Initiatives


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Attribution de subventions au titre de l’année 2013 à la Mission Locale du Pays d'Aix et à Aix Emploi Relais Environnement


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Christian LOUIT


Objet

CPER 2007-2013 - Financement de l'opération "Extension des locaux de l'IUT d'Aix-Marseille - Campus Aix-en-Provence : création d'une Maison des Etudiants" - Approbation de la convention avec Aix-Marseille Université et autorisation de signature


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Motion des élus de la C.P.A. pour soutenir la demande des fabricants de calissons d'Aix-en-Provence en vue d'obtenir le label européen "Indication Géographique Protégée" (IGP) pour leurs produits


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Restructuration et agrandissement de la piscine communautaire René Guibert à Pertuis – Election des membres du jury du concours de maîtrise d’œuvre