Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre gratuit de parcelles pour la régularisation de la rue Olivier Perroy - Zone industrielle de Rousse

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Mongoin d'une emprise de terrain de 1982 m² située Chemin de Routelle à Gémenos à détacher de la parcelle cadastrée V 122, nécessaire à la création d'un bassin de rétention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Demande de retrait du dossier de Déclaration d'Utilité Publique Réserve Foncière - Quartier de Gare aux Pennes-Mirabeau au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune d'Ensuès-La-Redonne pour des travaux d'amélioration et de création de l'éclairage public aux quartiers Chantegrive, Besquens et Maufatan

Résumé

La commune d’Ensuès-La-Redonne a réalisé en 2019 des travaux d’investissement en matière d’éclairage public. Ces travaux concernaient l’amélioration et la création de l’éclairage public aux quartiers Chantegrive, Besquens et Maufatan. La Métropole sollicite une participation financière de la Commune d’Ensuès-La-Redonne.

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière avec l'EPF PACA et la Commune de Gardanne - Site Les Molx

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée CD 185 d'une contenance de 15547 m², située Chemin des Macreuses à Marignane , appartenant à Totalénergies Raffinage France, en vue de l'extension de la station d'épuration de la Palun

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de l'opération du secteur des Portes de la Mer, sur la Commune de Fos-sur-Mer établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Zone d'activités de Coudourousse - Acquisition de parcelles auprès de la société Mc Donald's France pour l'élargissement du chemin des Bouches-du-Rhône sur la Commune de Meyrargues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot 22

Résumé