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Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la C.P.A. au sein des organismes extérieurs - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la C.P.A. au sein du CROUS

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation au sein des commissions spécialisées de la C.P.A. – Désignation des délégués de la Commune de Vitrolles

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision modificative n°1 - 2013 - Budget annexe des transports publics urbains

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Complément à la délibération n°2012_A069 du 31 mai 2012 en vue d'approuver des durées d'amortissement et des catégories de biens

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 2.731.577,20 € - SA HLM LOGIREM - "Résidence Veyrier" à Trets - Construction de 45 logements (25 PLUS, 6 PLAI, 14 PLS)

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Commune de Vitrolles - Convention d'intervention foncière C.P.A./Commune de Vitrolles/EPF PACA sur le site Aymards - Couperigne - Estroublans

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustements et modifications de postes

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Dimensionnement des besoins saisonniers 2013

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Avancement de grade - Fixation des ratios promus/promouvables

Délibération du 28/03/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention pour l'année 2013