Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Réseau Régional pour l'Education à l'Environnement GRAINE PACA et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Energie partagée et paiement de la cotisation pour l'année 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Amorce et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association "Secrétariat Permanent pour Prévention des POllutions Industrielles" et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluri annuelle de l'Institut Éco Citoyen pour 2023 relatif à l attribution d'une subvention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Acoucite et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la convention triennale du Programme d'Intérêt Général avec secteurs renforcés sur le Pays d'Aix - 2023-2025
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du Contrat de transition au Contrat de Baie pour les années 2023-2024
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" 2022/2023 - Mise en œuvre d'un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement - Approbation des conventions
Résumé
Dans le cadre d’un appel à projets relatif à la mise en œuvre d’un programme de solidarité et de coopération internationale pour l’eau et l’assainissement lancé le 8 juillet 2022, le jury s’est réuni le xx xx 2023 et a retenu XX dossiers (cf. tableau en annexe). Incidence financière : Le montant total des subventions proposées s’élève à XX €, soit XX% du montant total de ces projets. Ces dépenses sont financées par les recettes issues des contrats de DSP Eau et Assainissement qui prévoient un fonds dédié à la solidarité internationale.