Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
PRODAS 2013 - Attribution de subventions de fonctionnement et d'une subvention d'investissement à des associations - Approbation de deux conventions d'objectifs
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution de fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Réhabilitation de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence - Mise en place et lancement d'une procédure pour la passation d'un marché de conception, de réalisation et de maintenance
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Vente du restaurant "Le Jardin du Pontet" sur la commune de Meyreuil
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Adoption du règlement interne et de la tarification du Parc relais MALACRIDA et autorisation de signer le marché de travaux n° 12M110 concernant la serrurerie, la menuiserie et la treille inox de cet équipement
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jacques BUCKI
Objet
Adoption du Plan Climat Energie Territorial
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jacques BUCKI
Objet
Avis sur le schéma régional Climat Air Energie
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jacques BUCKI
Objet
Evolution du dispositif de fonds de concours incitatif Energie-Climat
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Halle de producteurs "Terres de Provence" - Bilan de la saison 3 et accord de principe pour la réalisation de la saison 4
Délibération du 28/03/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Convention pluriannuelle et multipartenariale 2012-2014 avec le Festival International d'Art Lyrique et l'Académie européenne de Musique (FIAL/AEM) - Exercice 2013