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Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

PRODAS 2013 - Attribution de subventions de fonctionnement et d'une subvention d'investissement à des associations - Approbation de deux conventions d'objectifs


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution de fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Réhabilitation de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence - Mise en place et lancement d'une procédure pour la passation d'un marché de conception, de réalisation et de maintenance


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Vente du restaurant "Le Jardin du Pontet" sur la commune de Meyreuil


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Adoption du règlement interne et de la tarification du Parc relais MALACRIDA et autorisation de signer le marché de travaux n° 12M110 concernant la serrurerie, la menuiserie et la treille inox de cet équipement


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI


Objet

Adoption du Plan Climat Energie Territorial


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI


Objet

Avis sur le schéma régional Climat Air Energie


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI


Objet

Evolution du dispositif de fonds de concours incitatif Energie-Climat


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Halle de producteurs "Terres de Provence" - Bilan de la saison 3 et accord de principe pour la réalisation de la saison 4


Délibération du 28/03/2013


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Convention pluriannuelle et multipartenariale 2012-2014 avec le Festival International d'Art Lyrique et l'Académie européenne de Musique (FIAL/AEM) - Exercice 2013