Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune / Ilot Bras d'Or à Aubagne
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre gratuit auprès de l'EPF PACA sur le secteur du Verdon de la parcelle BP 29 et de deux emprises foncières de la parcelle BP 37 - Zone d'activités de Venelles
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 13ème et 14ème arrondissement - Approbation de l'avenant n° 27 à la convention de concession Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet urbain Partenarial de la Pounche à Allauch avec Eiffage Immobilier
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement du dispositif partenarial ' Envie de Ville ' pour réinvestir les centres urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement d'une démarche en vue de l'élaboration d'un futur PLUi incluant les communes membres du Pays Salonais (Alleins, Aurons, Berre-L'étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues, Rognac, Pelissanne)
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la modification simplifiée n°1
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n°5
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°7 de la convention publique d'aménagement de la Zone d'Activités Concertées de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement de la procédure de consultation d'aménageurs dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur du 'Grand Bayanne' à Istres
Résumé