Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat à Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Grands Carmes et Hôtel de Ville 2ème et Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème - Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 29
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-Du-Rhône - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUEa située dans le périmètre de la Zone Industrialo-Portuaire, pour permettre l'aménagement de zones dédiées à la logistique au Sud-Ouest de la plateforme actuelle de Distriport dans le cadre de la modification n°4
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant 7 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
PPA - Opérations d'aménagement et de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle de Mai” - Approbation du traité de concession d'aménagement - Attribution à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du programme de travaux relatif à la sécurisation en eau potable des communes de Peyrolles-en-Provence et de Meyrargues
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Opération d'aménagement et de renouvellement urbain "Intervention Multisites" - Approbation du traité de concession d'aménagement - Attribution à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'avenants aux six conventions de prestations de services relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes de l’ancien Territoire Istres-Ouest Provence sont liés par des conventions de prestations de services relatives aux plateformes de réception, de tri et de valorisation des déchets. Selon la clause de l’article 4 présente sur les conventions, l’évolution des prix fait l’objet d’un avenant concernant les marchés notifiés au 1er septembre 2021
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Participation de la Métropole aux appels à projets du programme européen "Initiative Urbaine Européenne" 2021-2027
Résumé
Le programme EUI 2021-2027 de la Commission européenne soutient des projets d’innovation urbaine. Le programme finance des projets pour répondre à des thématiques pertinentes au vue des compétences portées par la Métropole. Les activités de l’EUI 2021-2027 seront réalisées par le biais d'appels à projets ouverts et concurrentiels. Il est donc proposé que la Métropole puisse répondre aux appels à projets de ce programme pendant toute la période de programmation européenne 2021-2027.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de cinq conventions de prestations de services avec les communes d'Istres, Grans, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Cornillon-Confoux relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de la gamme tarifaire inhérente à l'utilisation des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) métropolitaines
Résumé