Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Modification unilatérale des contrats de concession concernant les nouvelles obligations en matière de laïcité et de neutralité
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la création et de la composition de la commission d'attribution des versements au titre du Fonds Chaleur dans le cadre du ' Contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques ' avec l'ADEME
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Travaux d'aménagements spécifiques sur le Domaine Public Maritime - JO 2024"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels et voiries couvertes exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille
Résumé
La Métropole doit assurer la continuité du service public d'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels et voiries couvertes exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille, qui relèvent de sa compétence. A la vue du rapport de présentation annexé et après analyse des différents modes de gestion, la délégation de service public sous la forme d’un affermage apparaît comme la solution la mieux adaptée aux objectifs de la Métropole
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du rond-point d'accès au Centre Municipal de Voile à Marseille, 8ème arrondissement
Résumé
La présente délibération vise à approuver une demande de fonds de concours auprès de la Ville de Marseille concernant l’opération d’aménagement du rond-point d’accès au Centre Municipal de Voile à Marseille (13008 ) dans le cadre de l’organisation des JO 2024. Un fonds de concours est demandé pour la compétence « Eclairage public/arbres d’alignement », non encore clectée : montant sollicité : 58 243 € HT auprès de la Ville
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Saint-Cannat pour l'exercice de la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Assainissement" Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de La Roque d'Anthéron pour l'exercice de la compétence "Assainissement"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de La Roque d'Anthéron pour l'exercice de la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Assainissement" Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Saint-Cannat pour l'exercice de la compétence "Assainissement"
Résumé