Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Création de deux fermes photovoltaïques sur les anciennes décharges des communes d'Aix-en-Provence et Pertuis
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Programme de travaux d'extension et de rénovation de la déchèterie d'Aix-en-Provence
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation de la convention d'objectifs avec la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône 2013
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation de la convention d'objectifs avec la Chambre d'Agriculture de Vaucluse 2013
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation d'une nouvelle convention avec la Chambre d'Agriculture de Vaucluse pour la mise en place d'une seconde halle "Terres de Provence" à Pertuis
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation de la convention cadre d'intervention foncière (CIF) du Pays d'Aix 2013-2015
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'un fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux de la commune d'Eguilles
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention au Centre d'Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes-Méditerranée (CERPAM)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association France Forêt pour l'étude sur la valorisation en bois d'œuvre du bois de pin d'Alep