Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 6 logements locatifs sociaux dénommée " Le Jardin des Faurys " située Avenue des Faurys à Venelles
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 32 logements locatifs sociaux dénommée " Peigros " située Chemin de Saint Clair à Saint-Zacharie
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 41 logements locatifs sociaux dénommée " Le Train Bleu " située 26 Boulevard Nédélec à Marseille 1er arrondissement
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 36 logements locatifs sociaux dénommée "Pierre et Marie Curie" située Avenue Pierre et Marie Curie à Châteauneuf-Les-Martigues
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 30 logements locatifs sociaux dénommée " Les Oléanes " située Ecoquartier Saint-Exupéry, Route des Pérussiers à La Fare-les-Oliviers
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration d'un logement locatif social dénommée "Aix Félibre Gaut" située 10 Rue Félibre Gaut à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains des travaux d'extension nord et sud du réseau tramway de Marseille
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Admical et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement Mardirossian - Madrague-Plan à Marseille passée avec la SOLEAM - Abrogation de la délibération URBA 021-10537/21/CM du 7 octobre 2021 - Approbation du Bilan de Clôture établi au 31 décembre 2021 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé