Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n° 4
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n°2
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Schéma directeur immobilier"
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI BT d'une emprise de terrain de 228,91 m² environ située Avenue des Carrières à Roquefort-la-Bédoule à détacher de la parcelle cadastrée AX36, nécessaire à la requalification de l'avenue des Carrières à Roquefort la Bédoule
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Grande Campagne à Cabriès
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI OMEGA d'une emprise de terrain de 121 m² située Chemin de Fardeloup à détacher de la parcelle cadastrée AP 516, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°25 - Augmentation de la rémunération de gestion de la Soleam
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur et Madame Benoit de deux emprises de terrains situées Chemin de Fardeloup à La Ciotat à détacher des parcelles cadastrées AO 531 et AO 532, nécessaires au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation des tarifs des loyers des sept sites d'immobilier d'entreprises détenus par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit des époux Darmon et Fabre d'une emprise de terrain de 39 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée AA 379 située chemin des Bastides à Ensuès-la-Redonne en vue d'une régularisation foncière
Résumé