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Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation des zones d'activités - Traversée de la zone de l'Ensoleillée sur la commune d'Aix-en-Provence - Avenant n°1 à la convention d'attribution d'un fonds de concours


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Déclaration d'intérêt général du projet d'aménagement d'un giratoire et de deux ponts-rails


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Cofinancement de projets de Recherche et Développement retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la société GENESIS basée à Aix-en-Provence


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique pour l'année 2013


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution de subventions 2013 aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des Communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2013 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Approbation de la convention de partenariat avec la Préfecture de Région PACA relative à la mise en œuvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés de l'Etat


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de fonctionnement et octroi de prix communautaires à des étudiants


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de Coudoux - Lancement d'une étude de faisabilité


Délibération du 16/05/2013


Instance : Bureau


Commission : Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de Fuveau - Lancement d'une étude de faisabilité