Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation des zones d'activités - Traversée de la zone de l'Ensoleillée sur la commune d'Aix-en-Provence - Avenant n°1 à la convention d'attribution d'un fonds de concours
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Déclaration d'intérêt général du projet d'aménagement d'un giratoire et de deux ponts-rails
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Cofinancement de projets de Recherche et Développement retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la société GENESIS basée à Aix-en-Provence
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique pour l'année 2013
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions 2013 aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des Communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2013 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Approbation de la convention de partenariat avec la Préfecture de Région PACA relative à la mise en œuvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés de l'Etat
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de fonctionnement et octroi de prix communautaires à des étudiants
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de Coudoux - Lancement d'une étude de faisabilité
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de Fuveau - Lancement d'une étude de faisabilité