Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°09M054 de collecte, tri et conditionnement du verre, des journaux, revues et magazines en triflux et en points d'apport volontaire
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°12M096 relatif aux travaux de mise en sécurité des déchèteries - Lot n°2 Equipements de protection anti-chute et autres équipements métalliques
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Piscine du Jas de Rhodes aux Pennes-Mirabeau - Travaux de renforcement des bétons et de réaménagement intérieur - Autorisation de signer les avenants n°1 aux marchés de travaux n°11M038, 11M039, 11M041, 11M044, 11M045, 11M046, 11M107, 11M108 et l'avenant n°2 au marché n°11FPA06
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achat de places - Festival International d'Art Lyrique d'Aix-en-Provence
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Partenariat entre la Communauté du Pays d'Aix et Wiki2d
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Achat de prestations de communication dans le cadre du Salon Vivre Côté Sud 2013
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Dérogation à l’interdiction d’ouverture à l’urbanisation – Secteurs du hameau de Plan de Campagne et de la Renardière sur la commune des Pennes-Mirabeau
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à 9 communes pour la mise en accessibilité
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Communautaire de Bertoire 2 à Lambesc - Agréments d'acquéreurs
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Appel à projets - Choix du lauréat - Cession du lot AP