Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat et d'une convention de groupement de commandes avec le PETR du Pays d'Arles pour l'élaboration d'un dispositif de contribution à la neutralité carbone
Résumé
Conventions de partenariat et de groupement de commande entre le PETR du Pays d'Arles et la Métropole afin de lancer une étude d'opportunité et de faisabilité d'un dispositif de contribution à la neutralité carbone.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport d'activité 2021 du concessionnaire pour la conception, la construction et l'exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois située sur la Commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation de la 4ème édition du Salon Anti Gaspi 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Actualisation des principes directeurs des règles d'accès et de redevances applicables aux opérateurs des gares routières de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la mise à jour des tarifs relatifs aux prestations de collecte et de propreté sur le périmètre du Conseil de Territoire de Marseille-Provence - Abrogation de la délibération TCM 054-9391/20/CM du 17 décembre 2020.
Résumé
La délibération a pour but de mettre en adéquation les tarifs relatifs aux prestations de collecte et de propreté sur le périmètre du Conseil de Territoire de Marseille-Provence avec la charte sur les éco-manifestations délibérées le 13 décembre 2021.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public. Le montant global des indemnisations est de 1 405,60 euros concernant 3 dossiers.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Martigues relative à la fixation des équivalents temps pleins nécessaires pour assurer diverses missions
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des tarifs des séjours et locations d'hébergements saison été 2022 au personnel, aux retraités et ayants droit de la Régie Action Sociale
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Protocole Cadre de Partenariat n° V pour l'extension d'Euroméditerranée (2011-2035) - Approbation de l'avenant 2 relatif à la réalisation de l'opération d'aménagement de recyclage de l'habitat dégradé de l'îlot Hoche Versailles (2022-2030)
Résumé