Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Conseil de Développement - Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2013 Région PACA / C.P.A.
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour sa participation à l'assemblée générale de l'association Acoucité et la rencontre des représentants politiques des observatoires du bruit le 3 juin 2013 à Lyon
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Christian LOUIT pour sa participation au 20ème anniversaire de l'AVUF sur le thème "Vivre la ville universitaire de demain" les 13 et 14 juin 2013 à Nantes et les 22 et 23 novembre 2013 à Paris
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Christian BURLE pour son déplacement à Jurançon les 15 et 16 avril 2013 dans le cadre de la mise en place d'une pépinière d'entreprises agricoles
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Pierre DUFOUR pour sa participation au 20ème congrés des villes et territoires cyclables du 29 au 31 mai 2013 à Nice
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Relations internationales -Attribution de subventions aux associations
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Résiliation anticipée du bail du pôle de proximité secteur Sud-Est et conclusion d'un nouveau bail
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de l'accès à la Zone d'Activités des Joncquiers sur la commune des Pennes-Mirabeau (n°12M013)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer le marché de travaux n°13/11/MD6 d’aménagement du bassin de rétention complémentaire de la Malle – Réhabilitation de la Zone d’Activités des Chabauds sur la Commune de Bouc-Bel-Air
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer les marchés "Acquisition de matériels commerciques et monétiques pour les régies de recettes de la C.P.A." - 3 lots (n°12M106 à 12M108)