Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Gemapi - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour l'aménagement du bassin de rétention chemin de Routelle à Gémenos

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Décision de non-classement du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec le Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) fixant les modalités d'organisation matérielles et financières pour l'année 2022 pour la période de préparation aux JO Paris 2024 et clarifiant les clauses financières du contrat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la Société Nautique de Marseille (SNM) pour l'exploitation et l'animation du Port de Plaisance du Vieux Port - périmètre 2 clarifiant les clauses financières du contrat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire et Saint Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour les activités de levage et de carénage et services connexes du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de La Penne-sur-Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la convention cadre spéciale de déversements d'eaux usées non domestiques

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation de l'octroi d'une avance exceptionnelle aux EPAGEs Huca et Menelik

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation de l'avenant 4 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune pour l'aménagement de cours d'eau, ouvrages et milieux associés

Résumé