Délibérations

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation de la révision du programme général de travaux de l’opération d’aménagement du Pôle d’échanges multimodal de Meyrargues

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement "BHNS des Bus de l'Etang ZENIBUS"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet de Pôle d’échanges multimodal de Plan de Campagne sur la commune des Pennes Mirabeau

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Intervention financière du Pays d'Aix pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Approbation d'une convention avec le Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis

Résumé

Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d’Aix œuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de la convention avec l'opérateur DUNES pour la mise en œuvre du dispositif de médiation sociale Ville bailleurs sociaux de Vitrolles

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale