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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux emprises foncières constituant l'avenue de Frais Vallon à détacher de la parcelle cadastrée 886 I 89 dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à la Ville de Marseille, afin de les intégrer dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement confié à CDC Habitat Action Copropriétés - Approbation d'une convention tripartite encadrant la réalisation d'un parc municipal dans le cadre de l'opération

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Mise à jour des modalités d'organisation et de gouvernance du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l'avenant n°24

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement du périmètre de restauration immobilière centre-ville La Ciotat - Participation financière

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation du principe d'extension de l'arrêté préfectoral de protection du biotope de la plaine de Bonnieu sur la commune de Martigues

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Modification de la délibération de délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de conventions 2025-2030 - Gestion des aides à l'habitat privé et à l'habitat public

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Nouveau Régime métropolitain d'aides à la pierre sur fonds propres en faveur des bailleurs sociaux et des communes

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et de l'office métropolitain Provence Métropole Logement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF Réseau portant sur les études d'Avant-Projet/Projet/Dossier de Consultation des Entreprises pour la phase 2 des travaux de régénération de la ligne dite de "la Côte Bleue"

Résumé