Délibérations

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements sociaux locatifs dénommée "Le Clos des Lavandes" située 192 Quartier les Tarrasses à Saint-Estève-Janson

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 94 logements locatifs sociaux dénommée "Les Coulets" située Chemin des Coulets au Rove

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition foncière permettant la construction de 13 logements dénommée "L'Eveil" située Chemin de Velaux à Coudoux

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention cadre avec la Direction de la Sécurité Routière du Ministère de l'Intérieur d'autorisation d'implantation et de raccordement d'installations électriques de type radars urbains sur le mobilier urbain de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement par l'Etat et l'Agence de Financement des Transports de France (AFITF) de l'opération "Tramway du quatre septembre" du plan Marseille en Grand mis en œuvre par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Approbation d'un accord de coopération en matière d'infrastructures et de mobilité urbaine avec la Ville de Limassol à Chypre

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en vue du lancement des études de préfiguration du Service Express Régional Métropolitain (SERM) Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de principe du transfert du patrimoine de l'OPH Pays d'Aix Habitat Métropole par voie de fusion avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré Famille et Provence

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Attribution d'une subvention à l'association AJAFIA au titre de l'exercice 2025 - dossier MGDIS 10186

Résumé