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Arrêté du 03/10/2024

Publié le : 03/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Patrick Ghigonetto

Résumé

Arrêté du 02/10/2024

Publié le : 02/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 30/09/2024

Publié le : 30/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein située sur le Domaine Public Portuaire de Malmousque consentie à la Société SAS MJE Echafaudage pour la réalisation de travaux de réfection du Pavillon de la Reine Jeanne de Monsieur Alexis Pencheff

Résumé

Arrêté du 26/09/2024

Publié le : 26/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 148 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Les petits baigneurs, représentée par Monsieur Mohamed Boudraa

Résumé

Arrêté du 26/09/2024

Publié le : 26/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 8 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS SDQM, représentée par Monsieur Julien Placide

Résumé

Arrêté du 26/09/2024

Publié le : 26/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 80 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS VL Canotiers, représentée par Monsieur Stéphane Boivin

Résumé

Arrêté du 26/09/2024

Publié le : 26/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 50 Quai du Port 13002 Marseille à la SASU LES 3 M, représentée par Monsieur Mohamed Ait Messaoud

Résumé

Arrêté du 25/09/2024

Publié le : 25/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location

Résumé

Arrêté du 23/09/2024

Publié le : 23/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Martial Alvarez

Résumé

Arrêté du 23/09/2024

Publié le : 23/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Pierrel, Cheffe de Service Egalité, Diversité et Handicap au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé