Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Pays d'Aix Associations"

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

SCOT - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2012-2014

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Approbation de la liste des emplacements réservés nécessaires à l'exercice des compétences de la C.P.A. dans le cadre de l'élaboration du PLU de la Ville d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Appui aux communes - Présentation du rapport annuel 2012 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Convention portant transfert de mission de la commune de Meyreuil à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Approbation de la convention d'objectifs entre la Communauté du Pays d'Aix et l'association Ballet Preljocaj pour l'année 2013

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution d’une subvention à l’Union des Commerçants et Artisans Tretsois pour l’organisation du festival « les  Nuits de Trets » et approbation de la convention d’objectifs

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Charte agricole du Pays d'Aix - Ajout du volet alimentation

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Projet du Plan de Déplacements Urbains de la C.P.A. 2013-2023 soumis aux Personnes Publiques Associées et à enquête publique