Délibérations

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association NEEDE pour la réalisation du projet Odysseo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type avec les communes du Territoire Marseille Provence relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites municipaux et d'une convention type relative à l'utilisation des exutoires métropolitains par les communes

Résumé

Cette délibération a pour objet de valider l’approbation de deux conventions types avec les communes du Territoire Marseille Provence relatives à la facturation de la prise en charge et du traitement de leurs déchets communaux

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association SNSM

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Autorisation de la Présidente à signer le Plan de Protection de l'Atmosphère des Bouches du Rhône

Résumé

Par délibération n° TCM 001-10180/21/CM du 4 juin 2022, le Conseil de Métropole a donné un avis favorable au Projet de Plan de Protection de l’Atmosphère avec quelques réserves. Lors du comité de pilotage qui s’est tenu en préfecture à Marseille le 10 mars 2022 le Plan de Protection de l’Atmosphère a été approuvé. Il a été proposé par les services de l’Etat que l’ensemble des parties prenantes à l’élaboration et l’approbation de ce Plan en soient signataires.

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Portuaire et prestations annexes pour l'année 2023 concernant le Port du Canet situé sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la redevance d'occupation du Domaine Public Portuaire pour l'année 2022 concernant le Port du Canet situé sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Etat Spécial du Territoire du Pays Salonais - Approbation de la révision et de l'affectation d'une opération d'investissement - Eaux Pluviales -

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Collecte et Traitement des déchets - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement de véhicules collecte et traitement des déchets

Résumé

Il convient de créer et d’affecter l’opération d’investissement nécessaire pour assurer le service de la collecte et du traitement des déchets en régie. Il s’agit de l’opération d'investissement regroupant les acquisitions de véhicules spécifiques liée à l’optimisation de la collecte par la poursuite du maillage des colonnes enterrées sur territoire qui nécessitent une collecte spécifique.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement des matériels collecte et traitement des déchets

Résumé

Il convient de créer et d’affecter l’opération d’investissement nécessaire pour assurer le service de la collecte et du traitement des déchets en régie. Il s’agit de l’opération d'investissement regroupant les acquisitions de colonnes enterrées et semi-enterrées est liée à l’optimisation de la collecte par la poursuite du maillage sur le territoire.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé