Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Pépinières d'entreprises innovantes de Meyreuil - Régularisation des opérations financières entre la société NOVADEM et la C.P.A.

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Validation du principe de participation de la C.P.A. à un fonds de capital investissement

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2013 à "Insertion et Emploi 13" et "Pays d'Aix Initiative"

Rapporteur : Christian LOUIT

Objet

CPER 2007-2013 - Financement de l'opération "Contruction d'une médiathèque interuniversitaire à Aix-en-Provence" - Modification de la délibération n°2012-A183 du Conseil communautaire du 29 novembre 2012 - Approbation d'une convention avec l'Etat

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de matériel multimédia à destination des Offices de Tourisme et Syndicats d'initiatives du Pays d'Aix ainsi que la Maison du Grand Site Sainte Victoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Internationale de Cuques" à Aix-en-Provence - 350 logements PLS - CROUS d'Aix-Marseille

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Cession du tènement immobilier dénommé "Le Tonkin - Pinatel" situé sur la Commune de Cabriès à la Régionale de l'Habitat pour la réalisation de logements locatifs sociaux

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Cession de l'immeuble dénommé "Foyer des Abeilles" situé sur la commune d'Aix-en-Provence à Pays d'Aix Habitat et arrêt des principes de financement pour la réhabilitation d'un foyer de jeunes travailleurs

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustements, modifications et créations de postes

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Dispositif de titularisation applicable aux agents non titulaires