Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Protocole cadre de partenariat n° V pour l'extension d'Euromediterranée et contrat de partenariat pluriannuel d'aménagement pour la phase 1 bis (2019-2030) - Approbation d'une convention avec l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole pour 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération "le Patio de l'Alta", Parc d'activité de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille, quartier St Mitre - Approbation de la convention de participation constructeur avec le groupe Edouard Denis Immobilier (EMDP-PACA)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Approbation d'une convention

Résumé

L’ADIE, association reconnue d’utilité publique, apporte un accompagnement technique et financier permettant à des personnes n’ayant pas accès aux crédits bancaires (notamment demandeurs d’emplois, allocataires des minimas sociaux, soit en situation de précarité sociale et financière), de pouvoir réaliser leurs projets de projets de création ou de développement d’activité économique et d’accès ou de retour à l’emploi via des micro-crédits et des prêts d’honneur. L’action de l’association est une réelle aubaine, et s’impose plus que jamais comme une nécessité, pour le tissu économique métropolitain essentiellement composé de TPE et de PME et dont les taux de créations et de reprises d’entreprises sont parmi les plus élevés de France, tout comme le taux de disparition.

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre-Ville en Mouvement et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement sur le secteur Oasis à Miramas - Adhésion à la démarche de labellisation Ecoquartier

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture de la convention de mandat relative aux études préalables en vue d'améliorer l'accessibilité de l'entrée nord d'Istres - Quitus de la mission confiée à l'EPAD Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture de la convention de mandat relative aux études préalables pour la faisabilité de l'aménagement du secteur de l'Estagnon et la presqu'île Saint Gervais à Fos-sur-Mer - Quitus de la mission confiée à l'EPAD Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour le suivi de la mise en place de la convention pluriannuelle de rénovation urbaine du quartier de la Maille II sur la commune de Miramas - Quitus de la mission confiée à l'EPAD Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture de la convention de mandat relative aux études pour l'élaboration d'un plan de gestion spécifique pour la remédiation du site de la friche industrielle de Rassuen en vue de son aménagement urbain - Quitus de la mission confiée à l'EPAD et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé