Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2013 - Budget Annexe Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte Administratif 2012 du Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte de Gestion 2012 du Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2013 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du Budget Principal
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Modification d'AP/CP du Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens pour le Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements – Dotation de Solidarité Communautaire 2013 – Versement exceptionnel
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation de la zone d'activités des Joncquiers sur la Commune des Pennes-Mirabeau - Validation du programme et approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Conseil Général de Bouches-du-Rhône, la C.P.A. et la Commune des Pennes-Mirabeau
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Dispositif cadre de création d’un fonds de concours incitatif à vocation économique (commerce et tourisme)