Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Cuges-les-Pins conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation des Principes de la Gestion des Eaux Météoriques Métropolitaines (GEMM)

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Budget principal - Création et affectation d'une autorisation de programme pour la réalisation de l'étude de programmation du Projet Odysséo

Résumé

L’association NEEDE Méditerranée par courrier en date du 23 novembre 2021, a sollicité la Métropole, en tant que partenaire, afin de soutenir le projet Odysséo, pour l’attribution d’une subvention d’investissement servant à la réalisation de l’étude de programmation pour un montant de 12 000€ (n° 00000989). Ce soutien est présenté au Bureau de la Métropole du 30 juin 2022. C’est pourquoi, il est nécessaire d’approuver la création et l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant total de 60 000 € pour des études de programmation du projet Odysséo

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle avec le lauréat du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation sur le Territoire du Pays Salonais" - Attribution des subventions pour l'année 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société SITES SAS dans le cadre d'un diagnostic du Génie civil des Infrastructures d'eau potable sur le Territoire du Pays Salonais.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat pour l'opération de réhabilitation du poste de refoulement de Saint-Chamas et du collecteur de transfert entre le poste de refoulement du Delà et la station d'épuration de Miramas/Saint-Chamas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2022

Résumé

La Médiation de l’Eau a pour but de favoriser le règlement amiable des litiges qui peuvent survenir entre les consommateurs et les services publics d’eau et d’assainissement.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec la société SCRELEC concernant le transport, le tri et le traitement des piles et accumulateurs portables collectés dans les déchèteries métropolitaines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Les Epuisettes" pour la sensibilisation des habitants du Territoire Marseille Provence sur la problématique du gaspillage alimentaire - Approbation d'une convention

Résumé

L’Association « Les Epuisettes » organise des manifestations pour promouvoir la lutte contre le gaspillage alimentaire à destination d’un large public et s’efforce de faire changer les mentalités des acteurs du Territoire par l’information, l’éducation et des actions concrètes sur le Terrain.