Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Aménagement d'un pôle d'échanges à la gare SNCF de Meyrargues - Approbation du programme général de travaux
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués des communes de La Roque d’Anthéron et Saint Antonin sur Bayon
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Avis de l'EPCI en matière de modification des documents d'urbanisme à l'intérieur d'un périmètre de ZAC communautaire - Délégation d'attribution au Bureau communautaire
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte Administratif 2012 du Budget Général
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte de Gestion 2012 du Budget Général
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Affectation du résultat de l'exercice 2012 du Budget Général
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2013 - Budget Général
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte Administratif 2012 du Budget annexe de l'assainissement non collectif
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte de Gestion 2012 du Budget annexe de l'assainissement non collectif
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Affectation du résultat de l'exercice 2012 du Budget annexe de l'assainissement non collectif