Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Affectation du résultat 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Augmentation de capital et modification des statuts de la Société Publique Locale Nautisme Mer Développement Port-Saint-Louis Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Assainissement du Territoire de Marseille-Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à l'extension de la station d'épuration de la Palun avec la mise en oeuvre d'une unité de méthanisation des boues urbaines à Marignane
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Eau du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la révision de l'opération d'investissement, relative à la mise en sécurité de la Galerie de la Batarelle dans le quartier du Merlan à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Assainissement - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la desserte sanitaire des Cigales à Allauch
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé