Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire SARL Nouvelle Aire pour l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire (RAD) Dg Services pour l'avitaillement et l'exploitation de l'aire de grutage-carénage du port de Carry-le-Rouet pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion des réseaux de chauffage urbain d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société Engie Solutions
Résumé
Approbation d'une convention d’utilisation des eaux usées pour la récupération d’énergie thermique avec la société Engie Solutions
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une convention avec le comptable public relative aux conditions de recouvrement des produits locaux
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°20 à la convention relative au dispositif d'action sociale pour le personnel relevant de Marseille-Provence et aux agents transférés et nouvellement recrutés sur des postes définis par l'organigramme métropolitain et approbation d'une convention pour la protection des données
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec l'Amicale du Personnel du Pays Salonais pour l'attribution d'une subvention 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays de Martigues pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données personnelles
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Marseille Métropole et à l'ADIL 13 relatives à l'opération "Programme SARE - Service d'accompagnement de la rénovation énergétique " - Approbation de conventions
Résumé
Attributions de subventions aus partenaires ALEC, CPIE du Pays d'Aix et ADIL 13 pour la mise en oeuvre du programme SARE, et approbation des conventions afférentes.