Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Interventions économiques
Rapporteur : Monique SLISSA
Objet
Projet "Quartier numérique"
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Pascale MORBELLI
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2013 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de fonctionnement
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Financement de la Chaire "Attractivité et nouveau marketing territorial" de l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence - Approbation de la convention avec l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence et autorisation de signature
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Le Président
Objet
Attribution de subventions aux associations de proximité
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Tourisme
Rapporteur : Le Président
Objet
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Puyloubier en vue de la réhabilitation d'un hôtel, propriété de la commune
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Approbation de la convention cadre de partenariat 2013/2015 entre l'Observatoire Immobilier de Provence (OIP) et la C.P.A.
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Observatoire de l'habitat - Convention de partenariat entre la C.P.A. et la société MIN.NOT pour l'accès aux données des notaires (PERVAL)
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG C.P.A.