8510 résultat(s)

Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Monique SLISSA


Objet

Projet "Quartier numérique"


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Pascale MORBELLI


Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2013 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Christian LOUIT


Objet

Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de fonctionnement


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Christian LOUIT


Objet

Financement de la Chaire "Attractivité et nouveau marketing territorial" de l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence - Approbation de la convention avec l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence et autorisation de signature


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Commerce et artisanat

Rapporteur : Le Président


Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Tourisme

Rapporteur : Le Président


Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Puyloubier en vue de la réhabilitation d'un hôtel, propriété de la commune


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Approbation de la convention cadre de partenariat 2013/2015 entre l'Observatoire Immobilier de Provence (OIP) et la C.P.A.


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Observatoire de l'habitat - Convention de partenariat entre la C.P.A. et la société MIN.NOT pour l'accès aux données des notaires (PERVAL)


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG C.P.A.