Délibérations

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Demande de subvention auprès de l'Association Nationale pour la Formation Automobile, dans le cadre de l'appel à projets 2022 Matériels et équipements, pour les ateliers du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 avec le Grand Port Maritime de Marseille

Résumé

Avenant à la convention de financement et de partenariat pour la mise en œuvre du CPER 2015-2020 entre le Grand Port Maritime de Marseille et la Métropole. Il s’agit de prolonger la durée de la convention et de préciser l’affection des financements de la Métropole, sans modifier leur montant

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux associations impliquées dans le cadre du dispositif de la Fabrique Inclusive Numérique "équiper, connecter, accompagner" - Approbation des conventions

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la prolongation des avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du territoire métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la prolongation des avenants portant protocoles d'engagements réciproques et renforcés aux six contrats de ville du territoire métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du principe d'élaboration d'une charte relative aux modalités de relogement des bailleurs sociaux des projets conduits dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain à Marseille

Résumé

Comme suite aux échanges lors des rencontres ANRU et aux décisions prises par les partenaires des projets urbains, il convient pour la ville de Marseille et la Métropole d’adopter dans les mêmes termes une délibération définissant les principes de relogement qui s’appliqueront sur le territoire de Marseille pour l’ensemble des ménages concernés par un projet de renouvellement urbain : - Modalités principales ; - Mise en œuvre d’une charte de relogement unique ; - Mise en place d’instances de suivi dédiées.

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation des Apprentis d'Auteuil au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison de l'Emploi au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Centrale Marseille au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône concernant l'intervention des facilitateurs de la Métropole dans les marchés publics du Département incorporant des clauses sociales

Résumé