Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Plateforme Industrielle et d'Innovation de Caban Tonkin et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle OPTITEC au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Citoyens de la Terre pour son projet d'Écologie Industrielle et Territoriale Symbiose Vallée - Exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives aux dépenses d'énergie des ménages par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Association de Prévention et de Réinsertion Sociale (APERS) au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier ' Encagnane ' à Aix-en-Provence cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU - Abrogation de la délibération n°DEVT 012-6158/19/BM
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain 'secteur Centre' de Vitrolles cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille - Approbation d'un avenant n°2 à la convention fixant les modalités de règlement et/ou de transfert à la Métropole des subventions départementales octroyées au GIP MRU dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur la ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille - Approbation de deux avenants n°2 aux conventions fixant les modalités de règlement et/ou de transfert à la Métropole des subventions municipales octroyées au GIP MRU dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération pour les Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi des Territoires du Pays d'Aix et du Pays de Martigues à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Dans ce cadre, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sollicite le renouvellement des subventions auprès du Conseil Régional à hauteur de 86 295 euros au titre des actions : - Le développement des relations entreprises - La mise en œuvre de la clause d’insertion dans les marchés publics - La formation des adhérents Pour les Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du Pays de Martigues et du pays d’Aix pour l’année 2022.