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Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Danse à l'infini"

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Comité d'animation Millois"

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Art-tension"

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Commune de Fuveau - Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation - Modification n°3 du PLU

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Appui aux communes - Convention cadre portant sur "l'opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique de nature industrielle sur le territoire de Cabriès, Les Pennes-Mirabeau et Vitrolles"

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à deux communes pour la mise en accessibilité

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Catherine RIVET JOLIN

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de La Pioline sur la commune d'Aix-en-Provence - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la rue Guillaume du Vair entre le rond point du Centre Commercial et la rue Raynaud de Piolenc

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET JOLIN

Objet

Partenariat avec OSEO Innovation - Attribution d'une avance remboursable à deux entreprises du Pays d'Aix

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET JOLIN

Objet

Aide à l'immobilier d'entreprise - Attribution de subventions au bénéfice de deux projets en Pays d'Aix

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Catherine RIVET JOLIN

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique