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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Principes d'organisation des Services de la Métropole

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la SCI COOPMUT IMMO, d'un ensemble immobilier situé 500 avenue du Pic de Bertagne, à Gémenos

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des nouveaux tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la carte de formation 2022-2023 du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Règlement Intérieur métropolitain du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation d'un avenant fixant les modalités de transfert à la Métropole des participations régionales octroyées au GIP Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération CHL 005-9681/21/CM du 18 février 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre du Programme National de Rénovation Urbaine engagés sur la ville de Marseille - Approbation du reversement au Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine, en application des décisions de transfert ANRU, des subventions ANRU afférentes aux dépenses engagées par le groupement avant sa dissolution

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation d'un avenant à la convention avec le GIP MRU fixant les modalités de gestion et de règlement des participations régionales précédemment octroyées au groupement dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération CHL 002-9881/21/CM du 15 avril 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au réseau d'acteurs "Cl'Hub 13 des entreprises inclusives" - Engagement à développer une démarche inclusive dans cinq axes d'interventions

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov pour l'exercice 2022 - Approbation d'une convention

Résumé