Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis pour la Direction du Pôle Finances au sein de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis, Directrice Exécution et Gestion Comptable au sein du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis pour le Service SFACT Cap Recettes et Gestion Régies au sein de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature temporaire à Monsieur Cyril Blanc, Directeur du Pôle Cohérence Territoriale, pour la Direction du Pôle Cohérence Territoriale, la Direction de l'Aménagement et de la Programmation Urbaine, de la Direction de l'Habitat et Parcours Résidentiels et du Service Foncier, au sein de la DGD Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature temporaire à Madame Elodie Luchini, Directrice du Pôle Réalisations Territoriales, pour la Direction du Pôle Réalisations Territoriales, la Direction de la Cohésion Sociale, du Service Gestion du Patrimoine Immobilier, du Service Stratégie Patrimoniale, du Service Maîtrise d'Ouvrage, au sein de la DGD Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 16 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence lors des Assemblées Générales des Copropriétaires

Résumé

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé