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Arrêté du 24/12/2025

Publié le : 24/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Bednarski Jean, domicilié 61A Rue de Charolles - 71300 Montceau les Mines

Résumé

Arrêté du 22/12/2025

Publié le : 22/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du Président et des représentants titulaires et suppléants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) - Modifications de membres suite à démission

Résumé

Arrêté du 19/12/2025

Publié le : 19/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot 1 et le lot 2 situés dans la ZAC Eco quartier du Vallat sur la commune de Meyrargues

Résumé

Arrêté du 19/12/2025

Publié le : 19/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°75 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Avenue Paul Lombardi - 13620 Carry le Rouet

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : bien situé 435 Chemin des Rascous 13190 Allauch

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Quartier Rebuty - 13180 Gignac la Nerthe

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Saint Antoine - 83640 Saint Zacharie

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°37 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°63 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé