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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Graines de Troc" et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association de Développement et de Recherche sur les artothèques (ADRA) pour l'année 2023 et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Réserves Naturelles de France" et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Depuis le 6 novembre 2020, la Métropole est gestionnaire de la Réserve Régionale Naturelle du « Pourra Domaine du Ranquet ». Réserves Naturelles de France est une association nationale, soutenue par l’Etat et les régions, qui anime le réseau des RNF pour des échanges d’expériences et de mise en œuvre de projets communs qui servent d’exemples en dehors même des réserves naturelles. La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à cette association qui lui permettrait d’avoir un accès à des ressources, à des services et à des conseils précieux dans la gestion de la RNR du « Pourra Domaine du Ranquet ». Le montant de l’adhésion annuelle est de 380 € TTC.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Participation de la Métropole au concours Europan 17 'Villes vivantes 2' pour 2023/2024 - Marseille - Approbation d'une charte

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-En-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de déléguer à la commune de Carnoux-En-Provence, la réalisation d’une programmation de travaux de rénovation de l’éclairage public métropolitain sur cette commune, pour l’année 2023. Afin d’entériner les modalités financières et administratives de cet accord, une convention de maitrise d‘ouvrage déléguée a été établie.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Carnoux en Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

La Métropole et la Commune se sont entendues afin de convenir d’une convention de fonds de concours sur l’opération de rénovation de l’éclairage public projetée en programmation 2023.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Cassis pour les travaux d'éclairage public réalisés dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune - Tranche 2023

Résumé

La présente convention vise à donner mandat de maîtrise d’ouvrage à la Commune de Cassis, au titre des travaux d’éclairage public concernant les voies suivantes : avenue du 11 novembre, avenue J. Liautaud, avenue A. Favier, avenue J. Ferry correspondant à la programmation 2023 des travaux.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Cassis pour les travaux d'éclairage public réalisés dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune - Tranche 2023

Résumé

La Métropole et la commune de Cassis se sont accordées pour établir une convention de fonds de concours limitée à la réalisation d’un programme d’investissement en matière d’éclairage public métropolitain sur l’année 2023 Ce programme, développé par la commune de Cassis, tend à réaliser des travaux d’éclairage public concernant les voies suivantes : avenue du 11 novembre, avenue J. Liautaud, avenue A. Favier, avenue J. Ferry sur la commune de Cassis.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de La Ciotat pour les travaux d'amélioration technique et grosses réparations sur l'éclairage public - Programmation 2023

Résumé