Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public pour la vente de produits agricoles sur les pôles d'échanges Multimodaux de la Métropole

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la déclaration d'intention et de la procédure de concertation préalable - Projet de création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme relatif à l'opération d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de la gare ferroviaire de Lamanon

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Lamanon

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Fédération nationale de la Mutualité Francaise visant à creer des produits tarifaires spécifiques pour les participants au Congrès de la Mutualité Française en contrepartie d'actions de promotion du territoire métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention du 30 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée train + Réseau des Transports de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Annexe des Transports - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Expérimentation dans le cadre du projet InDiD'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 4 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Extension du réseau de tramway Nord-Sud de Marseille - Deuxième phase - Autorisation de la sollicitation de la Commission Nationale du Débat Public pour demander la désignation d'un garant.

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