Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022
Résumé
Reports des résultats antérieurs et réajustements des crédits par rapport aux Budgets Primitifs 2022.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Pays de Martigues - Budget supplémentaire 2022
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence - Approbation de la modification n°2
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Publiée le : 05/07/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°7 à la convention de Délégation de Service Public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer
Résumé
Afin de mettre à jour la Convention sur ces récentes évolutions réglementaires, de clarifier les obligations respectives des Parties et d’améliorer leurs relations contractuelles, il y a lieu d’adopter un septième avenant. Ce dernier a pour objet de faire évoluer la Convention sur : • La nature juridique des biens ; • Le statut du site en fin de DSP ; • L’externalisation possible du traitement des mâchefers ; • La mise aux normes suite à différentes évolutions réglementaires ; • La prise en charge d’un nouveau flux de déchets.
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement du centre-ville de Marseille - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets de renouvellement urbain "Noailles", "Cœur Belle de Mai" et "Intervention multisite pour la réalisation des travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations, suppressions et définitions d'emplois permanents et non permanents dans le cadre des besoins des services
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation avenant de prolongation au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la Société Carenes Services pour l'exploitation des services de grutage-carenage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge
Résumé
Il s'agit d'approuver l'avenant de prolongation au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la Société CARENES SERVICES pour l'exploitation des services de grutage-carenage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge, DSP 07-64.