Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Logirem vers la SA HLM Vilogia dans le cadre d'une cession de patrimoine et approbation d'un avenant à la convention de garantie d'emprunt - Rectification de la délibération n° FBPA 039-10246/21/BM du 7 octobre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société CDC Habitat Action Copropriétés pour le financement de l'opération d'aménagement "Parc Corot" située 130 Avenue Corot à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de concession relatif à la construction, l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Vieux-Port Mucem à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Participation financière aux études d'avant-projet de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Territoire Marseille Provence - Itinéraires cyclables complémentaires au Plan Vélo "

Résumé

La Métropole souhaite aménager de manière pérenne certains tronçons de pistes cyclables complémentaires aux lignes structurantes du Plan Vélo. Pour réaliser ces aménagements, une nouvelle opération d’investissement comportant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable dans le cadre du projet d'extension du Bus à Haut Niveau de Service-ZENIBUS sur les communes de Marignane et des Pennes-Mirabeau

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du nouveau programme modificatif du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service ZENIBUS vers le pôle d'échanges de Plan de Campagne aux Pennes Mirabeau et vers le pôle d'activités des Florides à Marignane

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation règlementaire relative au projet de Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau.

Résumé