Délibérations

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Candidature à l'appel à projets transports collectifs et mobilité durable pour le projet "pôles d'échanges Krypton"

Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Approbation d'une convention relative à l'organisation d'une ligne de transport entre Berre l'Etang et Rognac par Lançon de Provence (Les Baïsses), la Fare les Oliviers, Coudoux et Velaux

Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Georges Cristiani

Objet

Validation de programmes d'opérations d'entrées de ville

Résumé

Entrées de ville

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Troisième programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - Demande de subvention et approbation d'une convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Proposition de candidature à l'appel à projets national sur les innovations locales dans la rénovation énergétique

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des Arrosants (ASA) du Val de Durance - ASA de Pertuis

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Patio du Bois de l'Aune - Demande de subvention réserve parlementaire pour travaux

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Construction d'un équipement aquatique communautaire à Venelles - Réception de l'Avant Projet Définitif