Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Lancement du marché d'une étude pré-opérationnelle sur la "copropriété résidence les Facultés" à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Etude pour la réhabilitation de l'îlot situé au 2 rue de l'Arceau à Peynier

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD -

Objet

Opération façades - Subventions d'équipement à la Commune de Rousset

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD -

Objet

Attribution d'un fonds de concours relatif à la création d'une maison associative sur la commune de Vennelles.

Résumé

Habitat

Rapporteur : le Président

Objet

Etude portrait social du Pays d'Aix - Approbation de la convention de partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale (DROS)

Résumé

Politique de la ville

Rapporteur : le Président

Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de PERTUIS. "C.P.A/SPLA Pays d'Aix Territoires": agrément d'acquéreur pour l'immeuble BV 44 sis rue François Morel

Résumé

Politique de la ville

Rapporteur : le Président

Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A./SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur pour le local sis 20 rue Maréchal Leclerc

Résumé

Politique de la ville

Rapporteur : le Président

Objet

Dispositif de la délinquance – Attribution de subventions aux associations au titre de l’année 2013

Résumé

Politique de la ville

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

BHNS Ligne A - Itinéraire parallèle à la RD9, acquisition d'une parcelle chemin Albert Guigou.

Résumé

Déplacements, transports et infrastructures