Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°12M102 - Prestations intellectuelles pour les bâtiments et ouvrages divers de la C.P.A. - Lot n°1 Contrôle technique de la société QUALICONSULT - Correction d'une erreur matérielle du BPU
Résumé
Commande publique
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Autorisation de signer l’avenant n°1 au Marché de travaux de réalisation du bassin de rétention des Valladets sur la commune d’Eguilles -n°12/27/MD5.
Résumé
Commande publique
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de broyage et valorisation des végétaux issus des déchèteries et des services techniques municipaux au sud de la CPA
Résumé
Commande publique
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à trois communes pour la mise en accessibilité
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Secteur de Plan d'Aillane à Aix en Provence - Conclusion d'une convention d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des études préalables à une opération d'aménagement
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
ZAC Communautaire de la Burlière à Trets - Acquisition de la parcelle CH64
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Réhabilitation du pôle d'activités de Meyrargues Nord - Approbation du programme de travaux sur le Chemin du BDR
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Réhabilitation du pôle d'activités de la Muscatelle - Commune de Châteauneuf-le-Rouge - Modification du programme de la deuxième tranche de travaux du Chemin de la Muscatelle
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Réhabilitation de la zone d'activités des Logissons sur la Commune de Venelles - Avenant n°3 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Avenants 2013 à la convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre
Résumé
Habitat