Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et l'Etat relative à l'attribution par l'Etat d'une subvention pour participation au marché d'assistance au relogement confié à SOLIHA

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie de lutte contre l'habitat indigne - Approbation de l'avenant 2 à la convention de portage immobilier et foncier avec CDC-Habitat Social pour une intervention ciblée au sein de copropriétés dégradées

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhône portant sur les études préliminaires pour la phase II de modernisation de la ligne dite de ' la Côte Bleue '

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs annuelle de l'association du Technopole Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec ENEDIS pour la mise en place du projet aVEnir (accompagnons le Véhicule Electrique avec la nécessaire intelligence de la recharge)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention 2022 à l'association Etincelle 2000

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour le financement des études à conduire sur les copropriétés Bel Horizon et Maison Blanche

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la charte d'Engagements Territoriaux applicable au Parc des Aiguilles d'Ensuès-la-Redonne

Résumé

Concessionnaire de l’opération d’aménagement du Parc des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne, la société Barjane est chargé de l’aménagement, de la construction et de la gestion de ce parc à vocation logistique. Au-delà des engagements contractuels liés au contrat de concession qui a été signé avec la Métropole AMP en septembre 2011, la société Barjane a souhaité s’engager sur des actions en faveur de l’emploi et de l’environnement avec différents partenaires et une pluralité d’acteurs sur le territoire, en proposant une charte d’engagements territoriaux. Cette charte décline les engagements et actions à développer sur les métiers de la logistique et de la construction et des actions de développement durable, tant avec les entreprises occupantes du parc, qu’avec les acteurs de l’emploi ainsi que les partenaires institutionnels et associatifs. Ces actions et engagements sont à la seule responsabilité du concessionnaire et n’engagent pas les collectivités partenaires sur des investissements financiers.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une charte de Qualité Chantier Voirie visant à harmoniser et améliorer la tenue des chantiers de Travaux Public sur la voie publique entre le Conseil de Territoire Marseille Provence, les concessionnaires de réseaux publics, la Fédération Régionale des Travaux Publics

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de convention relative au financement des études d'avant-projet de la phase 1 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé