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Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Château Gombert - Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concertée de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Vallon Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec Madame Catherine Coker, relatif à un sinistre responsabilité administrative suite aux travaux de création du giratoire quartier Boucasson

Résumé

Ce protocole transactionnel vise à indemniser Madame COKER et éviter une procédure contentieuse à l’encontre de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec Madame Patricia Teichenne, relatif à un sinistre responsabilité administrative suite aux travaux de création du giratoire quartier Boucasson

Résumé

Ce protocole transactionnel vise à indemniser Madame TEICHENNE et éviter une procédure contentieuse à l’encontre de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot volume sur la parcelle cadastrée AI 85 sise sur la Commune des Pennes-Mirabeau au bénéfice de la société IMMO DL

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière sur le site Château Gombert II avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021

Résumé