Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Lancement du dispositif partenarial ' Envie de Ville ' pour réinvestir les centres urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Lancement d'une démarche en vue de l'élaboration d'un futur PLUi incluant les communes membres du Pays Salonais (Alleins, Aurons, Berre-L'étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues, Rognac, Pelissanne)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la modification simplifiée n°1

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n°5

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°7 de la convention publique d'aménagement de la Zone d'Activités Concertées de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Lancement de la procédure de consultation d'aménageurs dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur du 'Grand Bayanne' à Istres

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 1 692 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur la parcelle cadastrée 877 N 55 appartenant à l'ensemble immobilier "Le Parc des amandiers" représenté par Intesa Immobilier sise le parc des amandiers à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 570 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur la parcelle cadastrée 888 O 124 appartenant aux copropriétaires du 117 avenue Corot représentés par CITYA Paradis sise 117 avenue Corot à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique de la zone d'activités de la Verdière, avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Mallemort

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la phase "études" conclue avec le Département des Bouches-Du-Rhône relative à l'aménagement de l'avenue de Carnoux (D41E) et du carrefour du Mussuguet (RD41E / Chemin du Plan d'Olive) sur la commune de Cassis

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de l’Avenue de Carnoux (RD41E) comprenant l’aménagement du giratoire dit du Mussuguet entre l’Avenue de Carnoux (D41E) et le Chemin du Plan d’Olive sur la commune de Cassis, ainsi que la mise en sécurité de l’accès au programme immobilier en cours de construction au Sud du futur giratoire (ERILIA – 60 logement sociaux). Par la présente convention, le Département consent un transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la Métropole sur la partie « voirie départementale ».