Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadolive - Régularisation de la délibération URBA 014-3666/18/CM du 22 mars 2018 du Conseil de Métropole approuvant la révision générale du POS de la commune de Cadolive, valant élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès Madame Clément de la parcelle cadastrée AR 267 d'une contenance de 406 m² située boulevard Neptune à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation de l'avenant n° 16 relatif à la prolongation de la durée de la concession avec la Soleam
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Urbain Partenarial Gaston Berger à Marseille 10ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCCV Marseille Gaston Berger
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau - Modification du cahier des charges de cession de terrain pour les lots individuels
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune / Ilot Bras d'Or à Aubagne
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre gratuit auprès de l'EPF PACA sur le secteur du Verdon de la parcelle BP 29 et de deux emprises foncières de la parcelle BP 37 - Zone d'activités de Venelles
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 13ème et 14ème arrondissement - Approbation de l'avenant n° 27 à la convention de concession Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet urbain Partenarial de la Pounche à Allauch avec Eiffage Immobilier
Résumé