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Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Pertuis pour la réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence André Jaubert

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public ferroviaire et du programme de travaux et lancement de l'opération d'extension du pôle d'échanges de Simiane-Collongue

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modifications de programmes d'opérations d'entrées de ville

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aménagement de l'entrée de ville Sud de Meyrargues ex RD62e - Approbation et autorisation de signer les conventions de mise à disposition du domaine public communal et désignation d'un maître d'ouvrage unique entre la C.P.A. et la Commune de Meyrargues

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'un fonds de concours incitatif aux communes de Meyreuil et de Pertuis pour l'acquisition d'un véhicule électrique

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Adaptation des modalités administratives et de paiement du dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules électriques pour les particuliers

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Réponse à l'appel à projet sur les innovations locales dans la rénovation énergétique

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Venelles pour la réalisation d'une étude thermique sur la salle polyvalente

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EMMAUS

Délibération du 26/09/2013

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Ressourceries - Dispositif d'aide communautaire - Fonds de subvention pour les structures de réemploi