Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'un avenant n°3 à la convention de mandat conclue avec l'Epad Ouest-Provence pour la réalisation d'un groupe scolaire et d'un équipement sportif dans le cadre du programme de rénovation urbaine du quartier de la Maille II à Miramas
Résumé
Suite à la réception et la mise en service de l'équipement sportif du groupe scolaire la Maille II sur la commune de Miramas, des sinistres et dysfonctionnements ont été constatés, et ont nécessité la mise en oeuvre de travaux importants. Afin de prendre en compte les travaux supplémentaires induits, rendus nécessaires à l'achèvement et la mise en service de l'ouvrage l'enveloppe prévisionnelle doit être portée de 13 906 772 € T.T.C. à 13 944 218,42 € T.T.C.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de onze avenants aux conventions de reversement des subventions municipales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages
Résumé
Dans le cadre du transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille, il s’agit d’approuver onze avenants aux conventions de reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées par la Ville de Marseille pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille Ces avenants prorogent les engagements jusqu’au 31 décembre 2024.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 03/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone Artisanale les Plaines Sud à Saint Chamas - Approbation d'un Protocole d'accord transactionnel pour le marché Mission Maitrise d'Ouvrage d'Extension
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "GEMAPI" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "MIN"- Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets métropolitain" - Décicion Modificative n°2 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Ports de plaisance" - Décision Modificative de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT5 - Entreprises" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Parkings métropole" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé